Marque expirée - Marque en non vigueur

ACHAT MONTBELIARD
Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3569489
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2018
ACHAT MONTBELIARD de Chambre de Commerce et d\'Industrie du Doubs Etablissement public administratif

Présentation de la marque ACHAT MONTBELIARD

Déposée le 11 avril 2008 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHAT MONTBELIARD »

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs Etablissement public administratif domicilié(e) 46 avenue Villarceau,25042 BESANCON CEDEX - 25042 - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 500 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs domicilié(e) 46 avenue Villarceau,25042 BESANCON CEDEX - 25042 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHAT MONTBELIARD est expirée depuis le 11 avril 2018.

Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs Etablissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION ACTIVE , ACTIVATEUR ECONOMIQUE , ACHAT DOUBS , MBA IMEA , ACHAT PONTARLIER , ACHAT BESANCON , SUP TCI , NEBA , CLIENT D'ABORD, D'ACCORD! , GRAND VERT


Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs Etablissement public administratif - 46 avenue Villarceau,25042 BESANCON CEDEX - 25042 - France - SIREN 182500025


Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - 46 avenue Villarceau,25042 BESANCON CEDEX - 25042 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, albums, cartes, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage.

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques télématiques ou électroniques ; gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Services financiers et monétaires, services de crédit ; services de cartes de crédit ; opérations financières et monétaires par voie électronique, numérique, télématique ; services de paiement sécurisé par voie électronique, numérique, télématique sur les réseaux mondiaux de communication.

Télécommunications ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services de vidéographie interactive ; service de diffusion ou de transmission de sons ou d'images ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communications télématiques ou par tout système utilisant les voies de télécommunications. Services d'agence de presse, notamment en matière d'informations de nature sociale, politique, économique, administrative et en matière d'emploi et de consommation. Services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication à savoir fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateurs. Services de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie électronique.

Services de logistique (transport) ; emballage, entreposage et livraison de marchandises ; réservations pour les voyages ; livraisons à domicile.

Formation ; services d'enregistrement de sons, services d'enregistrement d'images ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (évaluation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition, de manifestation ou d'évènements à buts culturels, de divertissement ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services de conception (élaboration) ou de mise à jour de sites, de pages ou de portails télématiques et électroniques ; recherches informatisées de noms de domaine et sites informatiques sur réseaux électroniques ; informations météorologiques ou géographiques.

Réservation de logements temporaires ou de restaurants.